COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

Salle du conseil municipal de la mairie   Le conseil municipal au grand complet

 

Conseil municipal du mardi 6 juillet 2010
Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)

Conseil municipal du jeudi 24 juin 2010
Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : tarifs CEP du Prieuré (fichier pdf)
Annexe B : tarifs salle municipale rue Jeanne d'Arc (fichier pdf)


Conseil municipal du jeudi 6 mai 2010
Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)

Conseil municipal du jeudi 25 mars 2010
Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : état des acquisitions réalisées en 2009 (fichier pdf)
Annexe B : état des cessions réalisées en 2009 (fichier pdf)
Annexe C : tableau des subventions aux associations (fichier pdf)

Conseil municipal du jeudi 4 février 2010
Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : statuts du Syndicat mixte de déplacements urbains Valence-Romans Déplacements (fichier pdf)
Annexe B : réglement de location du matériel (fichier pdf)

 

Retrouvez les comptes-rendus du conseil municipal depuis 2003, en cliquant ci-dessous :

 

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