COMMUNAUTE DE COMMUNES RHÔNE-CRUSSOL

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 14 JUIN 2006

 

L'an deux mil six, le quatorze juin 2006 à dix-huit heures,
Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône-Crussol » s’est réuni en section ordinaire à Saint-Péray, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur ARNAUD.

Etaient présents :
Titulaires :
M.ARNAUD, M. BERNAUD, Mme GAUCHER, M.BLACHE, M. CREMILLIEUX, M. JOUVET, M.LASBROAS, M. GAILLARD, M. AUDRAS, Mme MALAVIEILLE, M.JAECK, M. GARNIER, M. MAURICE, M. ROUX-SERRET, M. LAROUX, M.CHANTRE, M. DAYET, M. COURBIS, Mme BUFFAT
Suppléants :
M.MIENVILLE, M. PEREZ, Mme CORNUT-CHAUVINC, M. HERAUD, Mme ROUX, Mme DEVISE, Mme JOUANNY, M. CHEVALIER, M. J.COURBIS, M. POMMARET, M. COTTE, M. DUPIN.

Etaient absents excusés :
Titulaires :
M. DARNAUD, M. LETANG
Suppléants :
M. ROMANET, M. GOUNON, Mme CHAUSSINAND, Mme MALLET, M. RODRIGUEZ, M. DUPRE, Mme. DEYRES, M.REYMOND,

Messieurs DARNAUD et LETANG membres titulaires, étant absents excusés, Messieurs MIENVILLE et POMMARET suppléants ont pris place autour de la table afin de prendre part aux votes.

Monsieur POMMARET a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire.

Arrivée de Monsieur MIENVILLE au point 3.

N° 1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 29 MARS 2006
A ajouter :
Monsieur JOUVET indique qu’a l’occasion de l’examen de la subvention à l’office de tourisme, il souhaiterait que les élus de la communauté de communes soit invités aux réunions de l’office de tourisme. Par ailleurs, lors d’une prochaine commission des finances, il serait souhaitable que les représentants de l’association viennent présenter le budget et l’activité de l’office de tourisme.

Compte tenu de cette précision, le compte rendu est adopté à l’unanimité.


N° 2 – DECISION MODIFICATIVE
Rapporteur : Monsieur G.GARNIER, vice-Président délégué au personnel et aux finances

DELIBERATION N°26-2006 :

Dans les années à venir, la zone d’activité des « Terres Longues » située sur la commune de Saint-Péray et définie comme étant d’intérêt communautaire, devrait être aménagée.
Au préalable, des études et des prestations de conseil (technique, administratif ou juridique) seront nécessaires.
C’est pourquoi, il est proposé au conseil communautaire de créer dans le budget principal une opération spécifique, permettant de retracer la totalité des dépenses et des recettes.

- Vu le budget primitif 2006

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, par 20 voix pour :
- décide de créer en section d’investissement, une opération : 914 Zone des Terres Longues
- décide d’apporter les modifications suivantes au budget :
..................* dépenses d’investissement :
.....................- article 2031 - frais d’étude : - 40 000 €
.....................- article 2031 – opération 914 – fonction 90 : + 40 000 €

N° 3 – GROUPEMENT DE COMMANDE AMO ZONE DE LA PLAINE A SAINT-PERAY
Rapporteur : Monsieur JP.LASBROAS, vice-Président délégué à l’économie et à l’aménagement du territoire

Monsieur JOUVET demande pourquoi la commune de Cornas n’est pas associée à cette procédure. Il est expliqué qu’en ce qui concerne Saint-Péray, le PLU est terminé et doit être adopté le 29 juin.
Il comporte des zones à urbaniser sur lesquelles portent l’AMO, alors que le PLU de la commune de Cornas est en cours d’étude. Monsieur GARNIER précise qu’en raison des contraintes diverses (périmètre de protection des puits de captage, tracé de la déviation,…) il n’y a en définitive qu’un triangle restreint qui pourrait être concerné mais qui resterait à priori agricole.

Monsieur LASBROAS indique qu’il s’agit d’un gros projet puisque le coût des viabilités est estimé à plus de 35 millions d’euros, et que la SHON construite aux Terres Longues (40 hectares de terrain) serait déjà dans un premier temps de l’ordre de 50 000 m², avec le souhait de l’enseigne Bricorama d’y transférer son activité. La formule PAE permettra de récupérer en partie les coûts sur les constructeurs.

Il indique à Monsieur JOUVET qu’il n’y a pas de problème de protection de la ressource en eau par rapport à la présence des anciens établissements Gaillard.

Enfin, à la question de M. DAYET, il est précisé que l’AMO a un rôle d’assistance juridique et non de choix de l’opérateur.

DELIBERATION N°27-2006 :

Le développement de l’urbanisation de la Plaine de Saint-Péray se fera dans le cadre de ZAC (Zone d’Aménagement Concerté) et/ou de PAE (Programme d’Aménagement d’Ensemble) ; L’objectif pour la commune de Saint-Péray étant, d’une part, de maîtriser l’aménagement de son territoire et, d’autre part, d’obtenir des constructeurs une participation au financement des travaux d’infrastructure et de superstructure (équipements collectifs).

Il explique que,
La mise en œuvre de ces dispositifs implique un montage administratif et juridique, ainsi qu’un suivi et une articulation de l’ensemble des procédures pour chacune des zones concernées.

Or, compte tenu de l’envergure du projet, de ses enjeux financiers mais aussi socio-économiques, il est indispensable que la commune et la CCRC, pour ce qui concerne la zone d’activités des Terres Longues, se fassent assister dans leur mission de maîtrise d’ouvrage.

A cette fin, elles doivent désigner un assistant à maîtrise d’ouvrage selon la procédure adaptée de l’article 28 du Code des Marchés Publics.

Considérant toutefois, qu’il y a deux personnes publiques, participant à l’aménagement (la commune et la CCRC), il convient de jumeler les deux consultations et de faire un groupement de commandes, conformément aux dispositions de l’article 8 du Code des Marchés Publics.

Attendu qu’au préalable une convention constitutive, définissant les modalités de fonctionnement du groupement et désignant un coordonnateur des opérations, doit être signée par chacun des deux membres,

- Vu le Code des Marchés Publics, notamment l’article 8,
- Vu le Projet d’aménagement de la Plaine,

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par 21 voix pour (unanimité) :

- autorise Monsieur le Président à signer la convention passée avec la commune de Saint-Péray pour constituer un groupement de commandes afin de choisir un assistant à maîtrise d’ouvrage,
- dit que cette même convention désignera la commune de Saint-Péray comme coordonnateur des opérations,
- autorise Monsieur le Président à effectuer toutes les formalités nécessaires à la mise en application de la présente délibération.

N° 4 – RAPPORT D’ACTIVITE
Rapporteur : Monsieur HJ.ARNAUD, Président

Il est précisé que la réunion du 20 avril regroupant l’ensemble des conseils municipaux n’était qu’une réunion d’information informelle.
Le rapport doit donc être présenté officiellement à chaque conseil municipal.

DELIBERATION N°28-2006 :

Le conseil communautaire, prend acte de la présentation du rapport d’activités 2005.

N° 5 – RAPPORTS D’ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Monsieur L.COURBIS, vice-Président délégué aux moyens communautaires et aux équipements

Monsieur LAROUX demande quel est le sort des boues entre 21 et 89 % de siccité.
Il est expliqué que le choix de réaliser dans la STEP une station de séchage est très pertinent et permet d’éliminer un grand volume de boues.
Il demande ensuite si les dépenses détaillées dans les données techniques fournies par la société Degrémont sont répercutées sur la CCRC.
Le Président indique qu’il y a un contrat d’entretien annuel uniquement sans autre dépenses imputées.
Enfin, il est indiqué que chaque contrat d’affermage prévoit des modalités différentes de rémunération du délégataire avec en ce qui concerne Guilherand-Granges, une part délégataire uniquement sur la part variable et non sur l’abonnement.

DELIBERATION N°29-2006 :

Monsieur le vice-Président délégué aux moyens communautaires et aux équipements procède à la présentation du rapport d’activité 2005 du service de l’assainissement.

- Vu la loi n°95-101 du 02 février 1995,
- Vu le décret n°95-635 du 06 mai 1995,
- Vu l’article L2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par 21 voix pour (unanimité) :

- approuve les rapports sur l’activité 2005 des services d’assainissement en affermage et en régie
- précise que, ces rapports sont communicables et qu’ils seront transmis à chacune des communes membres aux fins de présentation à leurs conseils municipaux et communication à leurs administrés.

N° 6 – CONVENTION D’ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNE DE SOYONS
Rapporteur : Monsieur HJ.ARNAUD, Président

DELIBERATION N°30-2006 :

Afin d’épurer les quartiers situés au Nord de son territoire, la commune de Soyons souhaiterait se raccorder à la station d’épuration située à Guilherand-Granges, soit par un collecteur général, soit, pour certaines habitations en limite de commune, directement sur le réseau de la communauté de communes.

La station d’épuration ayant été dimensionnée de manière à traiter des effluents pour 35 000 équivalent habitants, le raccordement de quelques logements de la commune de Soyons ne pose aucun problème technique.

Dans ces conditions, une convention pourrait être passée avec la commune de Soyons, définissant les conditions techniques et financières de cette prestation.

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par 21 voix pour (unanimité) :

- approuve la convention proposée
- autorise le Président à signer ladite convention et à entreprendre toute démarche en vue de son exécution.

N° 7 – TARIFS DE LA REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Monsieur G.GARNIER, vice-Président délégué au personnel et aux finances

DELIBERATION N°31-2006 :

- Vu la délibération n°43-2005 du 23 mars 2005 fixant les tarifs de la redevance d’assainissement.
- Vu la nécessité d’harmoniser les tarifs sur une période raisonnable, et de les fixer à un niveau permettant de réaliser les programmes d’investissement à venir.

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par 21 voix pour (unanimité) :

- fixe comme suit à partir du 1^er juillet 2006 les redevances d’assainissement :

Commune		Part fixe	Part variable
Toulaud		14,86 € HT	0,47 € HT
Guilherand-Granges	collecte	18,40€ HT	0,36 € HT
	traitement	27,60€ HT	0,54 € HT
Cornas		10,04 € HT	0,48 € HT
Saint-Péray	collecte	12,62 €	0,47 €
	traitement	17,93€ HT	0,67 € HT
Châteaubourg		50,20 €	1,10 €

N° 8 – TARIFS SITE DE CRUSSOL
Rapporteur : Monsieur JP.LASBROAS, vice-Président délégué à l’économie et à l’aménagement du territoire

Il est précisé que le choix des articles proposés est fait par les personnes travaillant sur place à l’accueil, en tenant compte de l’attente du public.

DELIBERATION N° 32-2006 :

Par différentes délibérations, le conseil communautaire a fixé les tarifs des prestations et articles proposés au public sur le site de Crussol.

Afin de tenir compte du coût des approvisionnements, il est nécessaire de modifier certains tarifs déjà adoptés par délibération 29-2005 du 10 février 2005.
Par ailleurs, pour répondre à l’attente du public, avide de mieux connaître les us et coutumes du Moyen-âge, de nouveaux articles seront proposés à la vente.

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par 21 voix pour (unanimité) :

- Modifie comme indiqué sur le tableau 1 annexé les tarifs adoptés le 10 février 2005 par délibération n°29-2005,
- Crée les tarifs indiqués sur le tableau 2 annexé
- Précise que ces dispositions seront applicables à compter du 19 juin 2006.
- Précise que les autres tarifs adoptés précédemment sont sans changement.

N° 9 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Monsieur G.GARNIER, vice-Président délégué au personnel et aux finances

DELIBERATION N° 33-2006 :

Pour permettre la nomination des agents inscrits au tableau d’avancement de grade de l’année 2006, il convient de créer les postes correspondants aux grades de promotion, en remplacement des postes occupés par les agents promus.

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par 21 voix pour (unanimité) :

1/ décide de modifier la tableau des effectifs 2006, adopté par délibération n°21 du 29 mars 2006, comme suit :

Création de postes	Suppression de postes
1 agent technique qualifié	1 agent technique
1 agent technique principal	1 agent technique qualifié
1 agent technique en chef	1 agent technique principal
1 agent de maîtrise qualifié	1 agent de maîtrise

2/ précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communautaire.

N° 10 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
Rapporteur : Monsieur G.GARNIER, vice-Président délégué au personnel et aux finances

Monsieur LAROUX demande si ces dispositions sont transitoires ou destinées à être pérennes.
Il est rappelé le contexte de la création de la communauté et de l’affectation des personnels. Cette convention permet donc une grande souplesse de gestion.

DELIBERATION N° 34-2006 :

Pour une bonne organisation des services, en cas de recrutement par la communauté de communes, d’un agent de l’une des communes membres, en retour, cet agent devrait pouvoir être mis à la disposition de sa commune d’origine si celle-ci le souhaite.
C’est pourquoi, il est proposé de conclure avec les collectivités concernées, une convention définissant les conditions dans lesquelles celles-ci bénéficieront d’une mise à disposition du personnel de la communauté de communes, dans le respect des règles du statut de la fonction publique territoriale.
Vu l’article L.5211-4-1 du code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article 61,
Vu le décret n°85-1081 du 8 octobre 1985, modifié par le décret n°89-233 du 17 avril 1989, relatif au régime de la mise à disposition,

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par 21 voix pour (unanimité):

Article 1 : décide de passer une convention de mise à disposition de personnel, avec chacune des communes membres, dont le personnel à été recruté, par voie de mutation, par la communauté de communes, lorsque la commune concernée le souhaite et que cela est nécessaire pour une bonne organisation des services de chacun.
Article 2 : approuve le texte de la convention annexé à la présente délibération.
Article 3 : autorise Monsieur le Président à signer ladite convention et tout document relatif à son exécution.

N° 11 – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
Rapporteur : Monsieur L.COURBIS, vice-Président délégué aux moyens communautaires et aux équipements

DELIBERATION N° 35-2006 :

La loi n°2000-614 du 15 juillet 2000, relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage impose aux communes de plus de 5000 habitants de réaliser une aire d’accueil des gens du voyage dans le cadre de l’application d’un schéma départemental.
Le schéma départemental de l’Ardèche, adopté le 18 décembre 2003, prévoit sur Guilherand-Granges la création de 20 places et sur la commune de Saint Péray la création de 15 places, soit 35 places au total ; ces deux communes étant les seules de plus de 5000 habitants dans ce secteur.
Les communes membres de la communauté de communes Rhône-Crussol ont transféré à celle-ci la compétence « accueil des gens du voyage » à compter du 1er janvier 2005.
Par délibération du 15 novembre 2004, la commune de Guilherand-granges a localisé sur son territoire lieu dit « Les Pras » un terrain pouvant être aménagé en aire d’accueil de 35 places.

- Considérant que la réalisation d’une seule aire de 35 places est plus pertinente que la réalisation par la même collectivité de deux aires distantes de quelques kilomètres,
- Considérant que pour mener à bien ce projet, la communauté de communes doit se rendre propriétaire d’un ensemble de parcelles cadastrées « commune de Guilherand-Granges » section AV numéros 63 (p), 64, 65, 66, 67, 68 et 72 (p) pour une surface totale d’environ 9000 m², et pour ce faire doit recourir à l’expropriation, procédure qui nécessite une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et une enquête parcellaire conjointe, préalable à l’arrêté de cessibilité, qui seront sollicitées auprès de Monsieur le sous-préfet,
- Vu le code de l’expropriation pour cause d’utilité publique, et notamment ses articles R11-3 et suivants,
- Considérant que la communauté de communauté, par délibération du 1^er décembre 2004, a accepté le principe de cette localisation,
- Vu la délibération n°56-2005 du 06 juillet 2005 demandant le lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique sur la parcelle AR 65
- Considérant que d’une part la section cadastrale a été modifiée, d’autre part que l’emprise du projet est supérieure à celle initialement prévue ;

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par 21 voix pour (unanimité) décide :

Article 1 : de solliciter auprès de Monsieur le sous-préfet l’ouverture d’une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et d’une enquête parcellaire conjointe, préalable à l’arrêté de cessibilité.

Article 2 : de transmettre à Monsieur le sous-préfet, pour être soumis à enquête conjointe, deux dossiers :
...* Un dossier d’enquête d’utilité publique comprenant :
.....- une notice explicative indiquant l’objet de l’opération et les raisons pour lesquelles elle est envisagée,
.....- un plan de situation,
.....- le périmètre délimitant les immeubles à exproprier,
.....- l’avis du service des Domaines,
.....- le plan général des travaux,
.....- l’appréciation sommaire des dépenses

..* Un dossier d’enquête parcellaire comprenant :
.....- un plan parcellaire,
.....- un état parcellaire.

Article 3 : d’habiliter et mandater le Président aux fins de procéder aux démarches et formalités prévues par les dispositions réglementaires, et d’accomplir tout acte de nature à permettre la mise en œuvre de la présente délibération.

Article 4 : précise que la délibération n°56-2005 du 06 juillet 2005 est annulée.

N° 12 – ARRETES DU PRESIDENT

Pas d’observation

Fin de la réunion à 18h50

Le Secrétaire de séance, M. POMMARET .

Le Président, H.-J. ARNAUD.


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