2012

COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

ARCHIVES ANNEE 2012

Conseil municipal : jeudi 13 décembre 2012

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : Extrait cadastral La Maladière (fichier pdf)
Annexe B : Attribution de compensation CLECT CCRC
Annexe C : Détail de parcelle acquisition Esbrayat - Lieu dit Combe Rolland et les Molles
Annexe D : Extrait plan cadastral - acquisition Dussert - Lieu dit Combe Rolland
Annexe E : Procédure de révision simplifiée du PLU n°2
Annexe F : Emplacement réservé n°ER20
Annexe G : Tarifs de location - CEP du Prieuré

Conseil municipal : mercredi 24 octobre 2012

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : Réglement municipal du cimetière (fichier pdf)
Annexe B : Acquisition CHARRA - Lieu dit Comberland (fichier pdf)
Annexe C : Alignement FLEURY - (fichier pdf)

Conseil municipal : jeudi 20 septembre 2012

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe : Tarifs du CEP du Prieuré (fichier pdf)
Annexe : Règlement de fonctionnement des Loupiots (fichier pdf)

Conseil municipal : jeudi 21 juin 2012

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : Tarifs des prestations location et restauration du CEP du Prieuré (fichier pdf)
Annexe B : Tarifs de location salle des fêtes municipales (fichier pdf)
Annexe C : Classement de voirie dans le domaine public (fichier pdf)
Annexe D : Acquisition VERNET - Lieu dit Petite Traverse (fichier pdf)

Conseil municipal : jeudi 24 mai 2012

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)

Conseil municipal : jeudi 26 avril 2012

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)

Conseil municipal : jeudi 22 mars 2012

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : Etat des cessions et acquisitions 2011 (fichier pdf)
Annexe B : Subventions aux associations 2012 (fichier pdf)
Annexe C : Réglement de l'opération façades (fichier pdf)
Annexe D : Acquisition BADET ép. DRAGO - Les Lapins (fichier pdf)
Annexe E : Vente du lot A - Lotissement communal avenue Charles de Gaulle (fichier pdf)
Annexe F : Déclassement et cession de terrain rue Vincent d'Indy (fichier pdf)
Annexe G : Vente du lot n° 10 lotissement les Châtaigniers (fichier pdf)
Annexe H : Notice explicative - Expropriation pour cause d'utilité publique (fichier pdf)

Conseil municipal : jeudi 2 février 2012

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : Débat d'orientation budgétaire (fichier pdf)
Annexe B : Rapport d'activités 2010 de la SEMSPAD (fichier pdf)
Annexe C : Rapport d'activités 2010 de la SEM Oscar Saint-Prix (fichier pdf)
Annexe D : Convention association Les Musicales de Soyons (fichier pdf)
Annexe E : Réglement intérieur Les Loupiots (fichier pdf)
Annexe F : Réglement intérieur RAM Les Oursons (fichier pdf)
Annexe G : Acquisition DAMET - Quartier La Plaine (fichier pdf)
Annexe H : Acquisition DAMET - Secteur cimetière (fichier pdf)
Annexe I : Acquisition DORON - Chemin de Gachet (fichier pdf)