2011

COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

ARCHIVES ANNEE 2011

Conseil municipal : jeudi 15 décembre 2011- 20h30

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexes

Conseil municipal : mardi 29 novembre 2011

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)

Conseil municipal : lundi 24 octobre 2011

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)

Conseil municipal : jeudi 22 septembre 2011

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : tarifs du CEP du Prieuré
Annexe B : rapport d'activités 2010 CCRC
Annexe C : rapport d'activités 2010 VRD
Annexe D : avenant à la convention d'animation et de portage du CDRA ValDAC
Annexe E : participation pour voirie et réseaux Chemin des Champs
Annexe F : vente des lots lotissement Les Châtaigniers
Annexe G : acquisition PECILE rue de la République
Annexe H : acquisition REVOL lieu dit la Paine
Annexe I : acquisition ETIENNE Combe Rolland
Annexe J : acquisition LIONNET quartier la Plaine
Annexe K : acquisition DARNAUD quartier la Mouline
Annexe L : acquisition ASL les Hauts du Mialan
Annexe M : acquisition CHOSSON bords du Mialan
Annexe N : alignement DUPIN rue de Marcale
Annexe O : cession de terrains à la SEMSPAD (opération les Buis)
Annexe P : acquisition de terrains de la SEMSPAD (élargissement du chemin de Tourtousse)

Conseil municipal : lundi 29 août 2011

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)

Conseil municipal : jeudi 23 juin 2011

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : tarifs de la salle municipale
Annexe B : tarifs du CEP du Prieuré

Conseil municipal : mercredi 8 juin 2011

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)

Conseil municipal : jeudi 19 mai 2011

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)

Conseil municipal : mardi 7 avril 2011

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : état des acquisitions réalisées en 2010 (fichier pdf)
Annexe B : état des cessions réalisées en 2010 (fichier pdf)
Annexe C : subventions aux associations (fichier pdf)

Conseil municipal : mardi 15 février 2011

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)

Conseil municipal du jeudi 3 février 2011

Ordre du jour (fichier pdf) / Compte-rendu (fichier pdf)
Annexe A : Débat d'orientation budgétaire (fichier pdf)
Annexe B : Quartier Bellevue - Modification du tracé du chemin au cadastre (fichier pdf)
Annexe C : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (fichier pdf)
Annexe C1 : Schéma récapitulatif 1 - PADD (fichier pdf)
Annexe C2 : Schéma récapitulatif 2 - PADD (fichier pdf)